Présentation → Elections professionnelles 2018
Jeudi 6 décembre 2018, se sont tenus les élections pour élire les représentants du personnel pour plusieurs comités ou commissions.
Vous trouverez ci-après un tableau récapitulatif permettant de voir en fonction de votre statut pour quel(le) comité ou commission vous êtes invité(e) à voter. Cliquer ici [PDF - 18 Ko]
Pour l'élection des représentants du personnel aux CAP, le vote est électronique.
Pour les autres, le vote se fait à l'urne à Normandie Université au 19 rue Claude Bloch à CAEN dans la salle de réunion (EG 230). Pour les sites distants, il est proposé un vote par correspondance aux personnels. Le matériel de vote sera envoyé à chaque agent à son domicile 15 jours avant la date du scrutin.
Quelle que soit l'élection, la qualité d'électeur s'apprécie le jour du scrutin. Le Président de Normandie Université arrête les listes électorales. Elles seront affichées à Caen, au Havre et à Rouen (sites du Madrillet et de Mont-Saint-Aignan).
Si vous souhaitez vous porter candidat, il est nécessaire de vous rapprocher de votre organisation syndicale, qui dépôsera la liste des candidats, accompagnée de la déclaration de candidature de chacun et d'une profession de foi (le cas échéant).
Calendrier des opérations électorales [PDF - 20 Ko]
Présentation aux personnels le 12 octobre 2018 [PDF - 230 Ko]
Arrêté sur la parité femme/homme au sein de Normandie Université [PDF - 52 Ko]
Le Comité Technique Ministériel Enseignement Supérieur et Recherche (CTMESR) examine les questions intéressant l'organisation du ministère ou l'ensemble des services centraux, des services à compétence nationale ou des services déconcentrés du département ministériel.
Compte tenu du faible nombre de personnels fonctionnaires, il a été décidé de créer une Commission Paritaire Etablissement (CPE) commune avec l'Université de Caen Normandie. Les CT et CA des deux établissements ont émis un avis favorable.
En conséquence, l'organisation des élections est commune.
Résultats complets [PDF - 3 Mo]
En formation restreinte, la CPE prépare les travaux des Commissions Administratives Paritaires Académiques et Nationales (CAPA/CAPN) des différents corps.
En conséquence, la CPE est consultée et statue sur les décisions individuelles suivantes :
Note à l'attention des électeurs [PDF - 246 Ko].
Documents de candidature [PDF - 84 Ko].
Compte tenu du nombre d'agents non titulaires au sein de Normandie Université, il est nécessaire de créer une Commission Consultative Paritaire (CCP ANT). Depuis le 25 septembre 2018, c'est chose faite par arrêté du Président du Normandie Université.
Arrêté du Président de Normandie Université Cliquer iciLa CCP ANT est obligatoirement consultée sur les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement et le blâme.
Elle peut en outre être consultée sur toute autre question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents non titulaires entrant dans leur champ de compétence.
Note à l'attention des électeurs [PDF - 197 Ko].
Documents de candidature [PDF - 44 Ko].
- candidature catégorie A [PDF - 44 Ko]
- candidature catégorie B [PDF - 44 Ko]